Nos instances

L’assemblée générale

Présidée par l’administrateur, l’Assemblée Générale est composée de l’ensemble des membres du GCS répartis au sein de leur collège d’appartenance et se réunit à minima une fois par an pour voter le budget, statuer sur les nouvelles adhésions et décider des orientations du GCS.

Le comité restreint

Organe opérationnel de la gouvernance du GCS, le comité restreint se réunit autant de fois que nécessaire sur convocation de l’administrateur.

Commission des marchés

La commission des marchés, dont la mission est de valider la proposition d’attribution des marchés passés par le GCS, s’assure du respect de la procédure de mise en concurrence et du respect de l’égalité de traitement des candidats.

Commission médico technique

La commission médico-technique a pour mission d’émettre des avis, conseils et prospectives sur les plans organisationnels, fonctionnels, médicaux, scientifiques et techniques en relation avec les projets du GCS.

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