La e-santé

La e-santé offre la possibilité de pallier à certaines carences de l’offre de soins. Elle contribue à améliorer la qualité de la prise en charge des patients. Elle facilite l’organisation de parcours de soins de plus en plus complexes, faisant intervenir plusieurs catégories de professionnels de santé, sociaux et médico-sociaux, selon l’état de santé, de handicap ou la situation sociale du patient.

La e-santé recouvre deux types d’actes : les actes de télémédecine et les actes de coordination et de coopération pluridisciplinaires.

La télémédecine

La télémédecine met à profit les technologies de l’information et de la communication pour réaliser à distance des actes médicaux.

Le professionnel médical peut ausculter un patient à distance en téléconsultation et établir un diagnostic. Le patient peut être accompagné d’un professionnel de santé qui assistera le médecin, ou d’un psychologue (article 44 de la loi n° 85-772 du 25 juillet 1985).

Avec la téléexpertise, il peut solliciter à distance l’avis de confrères ayant une formation ou des compétences spécifiques.

Il peut disposer à distance des données de santé du patient, et assurer un suivi et une prise en charge, préventifs ou post-thérapeutiques, en télésurveillance. Dans ce cas les données peuvent être enregistrés et transmises automatiquement ou manuellement par le patient ou un autre professionnel de santé.
Il peut requérir à la téléassistance médicale et bénéficier à distance de l’assistance d’un autre professionnel de santé pour réaliser un acte.

A distance, la télémédecine permet de prescrire des produits, préparer des actes, effectuer des prestations et surveiller l’état du patient. Elle facilite la mise en relation entre le patient et les professionnels de santé, mais également entre les professionnels de santé eux-mêmes.

La définition des actes de télémédecine et leurs conditions d’exercice sont fixées par décrets. Un professionnel médical doit obligatoirement être intégré au protocole. Leur prise en charge financière est fonction des déficiences de l’offre de soins dues à l’insularité et à l’enclavement géographique.

La coopération et la coordination pluriprofessionnelles

La coordination et la coopération permettent d’élargir le champ d’actions de la télémédecine, pour une meilleure prise en charge du patient. Des professionnels paramédicaux peuvent être sollicités au côté d’un professionnel médical, dont la présence au sein du groupe est obligatoire. Un protocole de coopération précise les activités et actes de soins pouvant être transférés d’un professionnel de santé à l’autre, de titre et de formation différents. Il décrit la réorganisation mise en place par l’équipe pour assurer les interventions.

Si l’équipe, à l’initiative de cette réorganisation, est pluriprofessionnelle, une dérogation sera nécessaire pour autoriser les professionnels de santé à effectuer des actes ou activités qui ne sont pas prévus dans les textes régissant leur métier (article 51 de la loi HPST du 21 juillet 2009). Le périmètre de la dérogation correspond à l’écart entre la réglementation et la liste des interventions prévues dans le protocole de télémédecine mis en place. En revanche, la réalisation d’un acte de téléexpertise entre deux médecins, par exemple, ne nécessitent pas de dérogation, quelles que soient leurs disciplines respectives.

La loi de modernisation de notre système de santé pose la question d’une véritable médecine de parcours pour les patients. Cette logique de parcours doit être traduite voire mieux prise en compte au niveau de la e-santé au travers d’une approche globale avec 3 niveaux de prise en charge :

• les parcours de santé, qui articulent les soins avec, en amont, la prévention en santé et sociale et, en aval, l’accompagnement médico-social et social, la maintien et le retour à domicile.
• les parcours de soins, qui permettent l’accès aux consultations de premier recours, et quand cela est nécessaire aux autres lieux de soins : hospitalisation programmée ou non (urgences), hospitalisation à domicile (HAD), soins de suite et de réadaptation (SSR), unité de soins de longue durée (USLD) et établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD).
• Les parcours de vie, qui envisagent la personne dans son environnement : famille et entourage, scolarisation, prévention de la désinsertion professionnelle, réinsertion, logement…

Une information issue du Ministère des Solidarités et de la Santé.

La télémédecine et l’éducation thérapeutique du patient

Un projet de télémédecine relevant de l’éducation thérapeutique du patient répond à différents critères :

• 1. Votre projet de télémédecine permet-ils l’évaluation des besoins subjectifs et objectifs de la personne en relation avec elle (« diagnostic » ou bilan éducatif) ?
• 2. Le médecin traitant participe-t-il au bilan éducatif ?
• 3. Les conclusions du bilan éducatif sont-elles tracées.
• 4. Votre projet de télémédecine permet-il de sélectionner les compétences d’autosoins et d’adaptation à acquérir par le patient ?
• 5. Les compétences de sécurité à acquérir par le patient sont-elles identifiées ?
• 6. Votre projet de télémédecine permet-il d’établir un programme personnalisé d’éducation concerté avec le patient ?
• 7. Les activités d’éducation sont-elles expliquées au patient ?
• 8. Les activités d’éducation sont-elles programmées dans le temps ?
• 9. Votre projet de télémédecine permet-il de délivrer l’éducation au cours de sessions dédiées ?
• 10. Votre projet de télémédecine permet-il d’évaluer auprès du patient l’acquisition des compétences ?
• 11. Votre projet de télémédecine permet-il d’évaluer auprès d’un soignant ou de l’entourage la mobilisation des compétences par le patient ?
• 12. Les résultats de l’évaluation sont-ils tracés et communiqués au médecin traitant, si ce n’est pas lui qui a réalisé l’évaluation ?
• 13. Votre projet de télémédecine permet-il des activités éducatives de reprise ou de renforcement (suivi éducatif) ?

Si vous souhaitez mettre en place un projet d’éducation thérapeutique en lien avec la télémédecine, n’hésitez pas à contacter le GCS Guyasis.

Source issue du Conseil Stratégique des Industries de Santé, si vous voulez en savoir plus Cliquez ici